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MSA Aude et Pyrénées-Orientales

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Imprimés

Imprimés à télécharger : calcul et paiement des cotisations
Retrouvez les imprimés concernant le calcul et le paiement des cotisations.
Dispositif d'accompagnement spécifique
Pour bénéficier du plan d'urgence, renvoyez votre dossier avant le 30/04 à la DDTM.
Remplissage d'un bulletin de salaire TESA
Notice d'aide de remplissage pour un bulletin de salaire TESA
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Imprimés - affiliation des non salariés agricoles
S'affilier à la MSA, demander le statut de collaborateur : tous les imprimés utiles.
Imprimés à télécharger pour les employeurs
Employeurs, retrouvez les imprimés et notices utiles pour faciliter vos démarches.
emploi
exonération des TO ou moins de 26 ans
Téléchargez l'imprimé de demande d'exonération de cotisations salariales
Procédure EDI-DRP
Cahier des charges de télétransmission des déclarations de revenus professionnels 2010.
Imprimés à télécharger : revenus professionnels
Accédez aux imprimés et notices nécessaires pour effectuer vos déclarations.
DUCS-papier : documentation technique
Le cahier des charges de la Déclaration unifiée de cotisations sociales sur support écrit.
Déclaration de salaires : évolution du protocole d'échanges
Retrouvez le cahier des charges.
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